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Marques déposées par RAYNAL Daniel
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CODE FRANC-MAÇON
Marque expirée - Marque en non vigueur

CODE FRANC-MAÇON
RAYNAL Daniel
JARDIN Jacques Olivier
LEOUTRE Pierre

Numéro de dépôt :
3449833
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
12/09/2016
CODE FRANC-MAÇON de RAYNAL Daniel

Présentation de la marque CODE FRANC-MAÇON

Déposée le 12 septembre 2006 par RAYNAL Daniel, JARDIN Jacques Olivier, LEOUTRE Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CODE FRANC-MAÇON »

Les déposants sont RAYNAL Daniel domicilié(e) demeurant 1220 Route des Crètes,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France, JARDIN Jacques Olivier domicilié(e) demeurant 9, rue Garipuy,31500 TOULOUSE - 31500 - France, LEOUTRE Pierre domicilié(e) demeurant 56, chemin de Fenouillet,31200 TOULOUSE - 31200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE & BARDOU domicilié(e) BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE FRANC-MAÇON est expirée depuis le 12 septembre 2016.


RAYNAL Daniel - demeurant 1220 Route des Crètes,31380 GRAGNAGUE - 31380 - France

JARDIN Jacques Olivier - demeurant 9, rue Garipuy,31500 TOULOUSE - 31500 - France

LEOUTRE Pierre - demeurant 56, chemin de Fenouillet,31200 TOULOUSE - 31200 - France


CABINET MORELLE & BARDOU - BP 72253,31522 RAMONVILLE SAINT AGNE CEDEX - 31522 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Logiciels de jeux, logiciels de communication pour services de jeux en ligne, consoles de jeux électroniques, systèmes et appareils audio-visuels, appareils et équipements de jeux adaptés à l'utilisation sur une télévision ou sur des ordinateurs ; CD-ROMs.

Jeux, jeux sur échiquier, jeux électroniques, jeux vidéo, jeux interactifs, cartes à jouer, jouets, jouets de fantaisie, poupées.

Télécommunications, fourniture de temps d'accès à un réseau de télécommunication pour jeux en ligne sur Internet.

Divertissements accessibles par réseaux de communication et par réseaux informatiques, télévisés et radiophoniques ; divertissements interactifs ; production de programmes télévisés et radiophoniques ; services d'informations aux divertissements.